Le Comité de coordination Rhin a décidé de déterminer pour la liste des substances significatives pour le Rhin des normes de qualité environnementale (NQE Rhin), conformément aux dispositions de l’annexe V, paragraphe 1.2.6, de la directive cadre ‘Eau’ (DCE).
Ces NQE Rhin doivent se fonder si possible sur les objectifs de référence élaborés jusqu’à présent dans le cadre de la CIPR.
Le présent document propose des normes de qualité environnementale (NQE Rhin) pour les substances significatives pour le Rhin. Ces propositions de normes de qualité environnementale pour le Rhin ne sont pas juridiquement contraignantes. Leur statut correspond à celui des objectifs de référence de la CIPR.