La CIPR a décidé de déterminer pour la liste des substances significatives pour le Rhin des normes de qualité environnementale (NQE Rhin), conformément aux dispositions de l’annexe V, paragraphe 1.2.6, de la directive cadre ‘Eau’ (DCE).
Ces NQE Rhin doivent se fonder si possible sur les objectifs de référence élaborés jusqu’à présent dans le cadre de la CIPR.
Le présent document contient la norme de qualité environnementale (NQE Rhin) pour le cuivre, substance significative pour le Rhin. Les normes de qualité environnementale pour le Rhin ne sont pas juridiquement contraignantes.
Le présent document complète le<link file:2100 _blank> rapport n° 164.
